CAP Liberté de Conscience - Liberté de religion - Liberté thérapeutique

AUDITION CAP LC
Commission du Sénat du 19 février

Par Thierry Bécourt
Mars 2013

 

Messieurs,

La Coordination des associations et des particuliers que je représente ici vous remercient de nous avoir invités et de reconnaître ainsi notre action au service des droits de l’homme depuis la parution de la liste sur les sectes de 1995.

Travail que nous mettons à la disposition des services de l’Etat et dont l’essentiel est consultable sur notre site. www.coordiap.com

Cap Liberté de Conscience de statut européen depuis plusieurs années est essentiellement destiné à faire appliquer les articles 9 & 10 de la Charte Européenne des DH relatifs à la liberté de conscience dans les domaines des minorités spirituelles et thérapeutiques. A ce titre, elle est reconnue par le HCDH (Haut Commissariat des Droit de l’Homme), la FEDH (Fédération Européenne des DH ), l’OSCE (Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe) et le Bureau des Droits de l’homme de l’ONU avec lesquels nous sommes en relations régulières depuis plus de 10 ans.

Nous relevons à ce titre de la « Déclaration des droits des personnes appartenant à des minorités » adoptée par l’Assemblée Générale des NU dans sa résolution 47/135 du 18 décembre 1992. Nous bénéficions ainsi de la protection du HCDH dont nous sommes acteurs et soumis au régime de la convention des Défenseurs des Droits de l’Homme.

Notre vocation première est donc de défendre les principes républicains.

Voici d’ailleurs un extrait de l’art 2 de nos statuts :

Cap LC, présent également en Belgique et en Suisse, a pour but de regrouper les associations légalement constituées dans les pays du Conseil de l’Europe et/ou de l’Union européenne ainsi que des citoyens européens en vue de :

1) Défendre la liberté de conscience, la liberté de religion et la liberté thérapeutique auprès des institutions européennes.

2) Dénoncer au plan européen les actes, écrits ou paroles portant atteinte ou constituant une menace pour la liberté de conscience, la liberté de religion et la liberté thérapeutique.

3) Lutter au plan européen contre toute forme de racisme et/ou de discrimination en matière de liberté de conscience, de liberté de religion et de liberté thérapeutique.

4) Apporter tout soutien et/ou contribution auprès des institutions européennes afin de faire respecter l’application de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, et toutes les dispositions garantissant la liberté de conscience, de religion ainsi que la liberté thérapeutique, figurant dans les conventions, traités et législations en vigueur actuellement, en soumettant aux institutions concernées des études ainsi que toute proposition d’ordre législatif et/ou réglementaire.

Cap Liberté de conscience n’a donc pas pour vocation de défendre les minorités ou leurs idées mais simplement leur liberté d’expression.

Organisme de terrain depuis la parution de la liste en 1996, nous sommes confrontés depuis cette date à de multiples violations de ces articles, sources de nombreuses discriminations.

A ce titre nous partageons la même problématique que votre commission sénatoriale quant à la défense et au respect des citoyens.

Nous tenons à alerter votre commission sur les points suivants :

a) L’absence de définition du mot « secte » ou « dérive sectaire »

Il est significatif de lire à la p. 14 du rapport parlementaire sur les sectes de décembre 1995 ‘l’absence de définition suivante’ : « N’ayant pu nous mettre d’accord sur le terme… nous nous en tiendrons, au risque de froisser bien des susceptibilités de retenir le sens commun que l’opinion publique apporte à la notion. » (sic)

De l’aveu même de la présidente de l’Unadfi Mme Picard, ancien député de l’Eure, « on ne peut définir ce qu’est une secte. Nous avons en accord avec l’ensemble des parlementaires qui travaillent sur le sujet décidé de dire qu’il ne faut pas définir. Parce que la définition du terme secte ou dérive sectaire qui en France n’est pas défie juridiquement permettrait aux mouvements sectaires de sortir du cadre de la définition » !!! (sic)

Force est de constater qu’aujourd’hui après plus de 40 ans d’utilisation, l’absence de cette définition juridique au profit d’un ‘sens commun de l’opinion publique’ entraîne un flou artistique, source d’arbitraire condamné à plusieurs reprises par l'Union Européenne et le Bureau des Droits de l’Homme de l’ONU, voire par le Congrès Américain.

En finançant à plus de 95 % les associations antisectes satellites - Unadfi, CCMM, Gemppi… satellites de la Miviludes, notre pays se rend coupable d’un fonctionnement antirépublicain : il stigmatise et condamne des minorités de conviction.

Au regard de cette non-définition, toute association ou mouvement de pensée est une secte en puissance ouvrant la porte à toutes les dérives.

« En France, le principe du non-arbitraire est inscrit dans la Constitution. La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 fait partie intégrante de notre Constitution du 4 octobre 1958. L'article 7 de cette Déclaration dispose que « ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires doivent être punis... ».

Par ailleurs, la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne interdit à son article 54 « l'abus de droit », un autre terme pour désigner l’arbitraire.

Nous perdons toute intelligence dès que les mots « secte » et son faux nez « dérive sectaire » sont prononcés.

La Miviludes, c’est plus de 60 personnes qui travaillent à alimenter les boîtes à rumeurs telles Unadfi, CCMM et autres, que l’on reconnaît d’utilité publique !

Qui manipule qui ?

Combien de temps allons-nous encore croire et financer ces agissements indignes d’une démocratie ?

Arbitraire, rumeur, insulte, diffamation, stigmatisation, signalement - terme politiquement correct de la délation, autant de méthodes employées aux frais des citoyens qui ont conduit notre pays dans un marécage dont il ne pourra sortir qu’en se tournant vers un esprit de fraternité.

La Miviludes de ce point de vue n’est-elle pas anticonstitutionnelle ?

Ces associations et cette mission ne disposent d’aucune crédibilité scientifique et se voient d’ailleurs critiquées par les universitaires qu’elles se gardent bien d’inviter de peur de se voir remises en cause. Cela ne les empêche pas d’avoir un avis sur tout ce qui touche aux façons de penser du moindre de nos concitoyens…

D’ailleurs on remarquera qu’aucun comité d’experts ne siège dans ces associations. Ce qui ne les empêche pas de diffuser des listes.

Elles diffusent dans l’opinion, sur la base de chiffres fantaisistes, des rumeurs de danger et de complot imaginaires - 80 000 enfants en danger en 2006 quand bien même tous ministères confondus ne parlent que de 8 dossiers en cours d’instruction. Sans oublier la récente tartufferie du Bugarach. On notera d’ailleurs que dans son dernier livre « Apocalypse imminente », qui affirme que lors d’une visite du lieu en hélicoptère, il avait pu me localiser aux pieds du Bugarach alors que j’habitais en Haute-Savoie…

Les lobbies antisectes, véritable police de la pensée, ont engagé la France dans une aventure conduisant notre pays à dresser les citoyens les uns contre les autres en créant des lois d’exception et à cultiver la séparativité qui est à nos yeux le pire des maux à l’image de la triste sentence de Machiavel ‘diviser pour mieux régner’.

Or, nous savons que la vitalité et la richesse d’une nation est marquée par la diversité de sa culture. Les pouvoirs publics se doivent de veiller à son unité.

La nouvelle chasse aux sorcières que nous subissons depuis plus de 40 ans mène une guerre d’inquisition contre les valeurs de la Vie et du Cœur en mettant en place une police de la pensée destinée à instaurer la normalisation par la pensée unique.

D'où de trop nombreuses critiques et condamnations par la CEDH ou le Bureau des Droits de l’Homme de l’ONU, voire le Congrès Américain ou des Associations spécialisées.

On notera que lors de la commission ‘Sectes et enfants’ de 2006, le représentant du Ministère de l’intérieur a clairement indiqué que Mr Fenech et ses collaborateurs étaient en train de produire un trouble à l’ordre public.

b) Une guerre invisible contre les thérapies différentes

Le climat dans lequel j’entends placer cette intervention est celui de l’exaspération : les gens n’en peuvent plus de constater non seulement que rien ne change malgré l’accumulation des scandales – Vioxx®, Vaccins A/H1N1 et hépatite B, Mediator® – mais encore que tout semble s’aggraver dans une ambiance révoltante d’impunité.

Une guerre invisible est menée dans notre pays, dans le silence et avec la complicité des « grands médias », contre les voies spirituelles et thérapeutiques « différentes », à l’encontre des besoins d’une majorité de Français aspirant à une médecine plus attentionnée et plus humaine.

Prétextant qu’elles manipulent les esprits et vident les portefeuilles, qu’elles détournent les malades de la médecine conventionnelle, les instigateurs de cette campagne organisée administrativement et juridiquement n’hésitent pas à employer les grands moyens pour dénigrer, discréditer et briser ces démarches : calomnies, accusations sans preuve, condamnations sans débat, descentes de gendarmerie, etc.

Les mouvements « différents » sont qualifiés de « sectes » et leurs animateurs appelés « gourous ». Ils sont accusés d’infiltrer tout le corps social et de s’attaquer aux faibles pour les détrousser avec des techniques psychologiques tellement diaboliques que même le pouvoir ne veut pas discuter avec eux, de peur de se laisser hypnotiser…

La politique « antisecte » menée par quelques organismes militants financés par l’argent public est aussi un fidèle relais du Conseil de l’ordre des médecins et du ministère de la Santé.

Ils sont assurés que leur moindre rapport, le moindre communiqué qu’ils publient, sont repris les yeux fermés, dès qu’il s’agit de « dérives sectaires », par les médias.

1°) Nous reconnaissons le caractère indispensable et incontournable de la médecine en général, tout particulièrement des services hospitaliers et des urgences.

Cependant, le fait de reconnaître l’institution médicale n’empêche nullement la critique d’un système qui, depuis quelques années, a été impliqué dans plusieurs scandales sanitaires qui ont fait de nombreuses victimes et qui est régulièrement soupçonné de prise illégale d’intérêt en relation avec des laboratoires pharmaceutiques.

(Affaire du sang contaminé, affaire de l’hormone de croissance, affaire du médicament Vioxx du laboratoire Merck, affaire du Médiator des laboratoires Servier, affaire de la pilule Diane 35 de Bayer etc. .

Nous reconnaissons le caractère indispensable des traitements médicaux en général et les avancées scientifiques qui ont été réalisées pour le bien de tous.

Cependant, il n’en reste pas moins vrai que le nombre des victimes des effets secondaires des médicaments ou des traitements en France reste extrêmement élevé (entre 150 000 et 300 000 par an selon les systèmes d’évaluation officiels) et le nombre de morts très important (entre 13 000 et 34 000 morts par an toujours selon les systèmes d’évaluation officiels). Il apparaît donc clairement que si l’on peut obtenir des résultats positifs avec des médecines alternatives sans ou peu d’effets secondaires, il convient de leur ouvrir la porte (phytothérapie, nutrition, complémentation alimentaire, aromathérapie, homéopathie, naturopathie, médecine chinoise, médecine ayurvédique, etc.). Ces médecines, rappelons-le, sont reconnues et librement pratiquées dans plusieurs pays européens à la grande satisfaction des patients comme en Suisse, au Danemark ou en Allemagne. C’est le cas des antibiotiques auxquels on peut substituer souvent des spécialités de phytothérapie, d’aromathérapie, d’homéopathie et de naturopathie, évitant le recours systématique aux antibiotiques qui génèrent des dégradations dangereuses

Ainsi, la sénatrice Anne-Marie Payet, lors d’une audition parlementaire en 2005, a voulu savoir si l’Office national d´indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) disposait de statistiques relatives à la survenance d´accidents médicamenteux en France. Elle a rappelé que « les chiffres les plus couramment avancés font état de 140 000 hospitalisations provoquées par des accidents médicamenteux et 13 000 décès avérés, sans compter les accidents bénins qui ne font pas l´objet d´une déclaration systématique ».

Lors d'une table ronde au Sénat sur le thème "Les vaccins en France", réunie le mercredi 6 juin 2007, organisée par l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (Opeps), le député qui présidait l'évènement, monsieur Jean-Michel Dubernard, déclara qu'il "n'existe pas de preuve scientifique sur l'utilité des vaccins".

Pourquoi les associations militant pour la liberté vaccinale avec de solides arguments se retrouvent-elles dans la liste des sectes ?

Pourquoi et comment la Miviludes peut-elle publier une liste de « pseudo-thérapie » sans aucune référence scientifique ? Que signifie une liste des pratiques sectaires ? Si ce n’est de la dénonciation arbitraire…

N’est-ce pas une confusion volontairement entretenue… pour jeter le trouble dans l’ordre public et diviser une fois de plus notre nation ?

Selon eux « Médecines douces = dérive sectaire et charlatanisme », si elles ne sont pas validées par l’académie de médecine.

Pourtant nombre d’entre elles demandent à être validées et on refuse de les entendre.

Ils ont réussi à faire croire au grand public qu’il est terriblement menacé par toutes ces approches « différentes ». L’exemple le plus frappant se trouve dans le domaine médical. Il suffit d’un mail adressé à un conseil de l’ordre des médecins pour obtenir la radiation d’un médecin, si l’on prend soin dans ce courrier de dénoncer des pratiques « sectaires », ou simplement « non éprouvées par la science ».

Même si le médecin a plus de 40 ans de bons et loyaux services, même s’il a toujours bénéficié de l’estime de tous ses malades, même si aucun d’eux n’a jamais porté plainte contre lui, même si aucun décès ni le moindre dol n’a pu lui être reproché. S’il a le malheur d’utiliser, en plus de son arsenal classique, l’homéopathie ou pire la radiesthésie, il peut être dénoncé à tout moment et radié par le Conseil de l’ordre pour « charlatanisme ». Toutes les approches intuitives, qui accompagnent le savoir scientifique du praticien, sont désormais abusivement considérées comme charlatanesques ou ridiculisées par des termes comme ‘pata-médecine’…

Les exemples sont légions. Notre site comme ceux de l’Omnium des libertés et du CICNS en donnent de nombreux exemples.

La revue « Prescrire » de février 2013 dont voici une copie, vient de mettre en cause des médicaments comme Cimbalta ou Prozac prescrits à des millions de personnes : 70 médicaments dangereux plus qu’utiles.

C’est bien ici sur un tel sujet que nous demandons une commission d’enquête. Pourquoi faire rembourser des médicaments inutiles et dangereux ? Qui donne les autorisations de ‘Mise sur le Marché’ de tels médicaments ?

C’est le cas de beaucoup de situations où le médecin prescripteur devrait être libre de son choix thérapeutique avec l’accord de son patient.

Au lieu de cela et contrairement à nos voisins européens, on assiste en France à une chasse aux sorcières des alternatives thérapeutiques et à un déremboursement de spécialités autrefois prises en charge.

Nous reconnaissons qu’il y a un certain risque de « charlatanisme » en ce qui concerne les accompagnements non conventionnels des maladies qui ne font pas l’objet d’une reconnaissance. Cependant, la demande de cet accompagnement est sans cesse croissante face, la plupart du temps, à l’impossibilité de la médecine d’assumer ce rôle par manque de temps et d’intérêt.

Loin de nier qu’il puisse exister des dérives dommageables au sein de certaines minorités, elles sont présentes dans tous les milieux y compris académiques. Notre analyse est que le problème des « sectes » masque en fait une résistance face à l’émergence d’un nouveau paradigme. Il s’agit d’une guerre menée, sous prétexte de scientificité, par les défenseurs de certains monopoles (notamment celui de la santé).

c) Peur d’un débat contradictoire

La France est le seul pays, comme le Conseil de l'Ordre est la seule instance en France, où la validité du diplôme peut être remise en question !

On finit par avoir le sentiment que le pouvoir préfère des patients morts dans les normes et selon les protocoles que guéris par des voies non validées par la science…

On laisse tranquilles les médecins qui ont prescrit le Médiator, qui a causé des centaines de morts, et on radie des médecins qui « risqueraient » de nuire à leurs patients parce qu’ils utilisent, en plus des techniques conventionnelles, des méthodes intuitives, alors qu’ils n’ont causé aucun dégât en des dizaines d’années d’exercice !

Ce « système », qui n’affronte jamais le débat contradictoire, finit par ressembler à une normalisation, à une « pensée unique », qui veut diriger nos vies et commander la façon dont nous devons gérer notre santé et plus généralement notre existence.

Certes, il faut rester vigilant. Mais il est dangereux et injuste de stigmatiser tous ceux qui empruntent des chemins différents.

Au lieu de lutter contre ces soi-disant « dérives sectaires », il conviendrait dans l’intérêt de tous et surtout des malades, d’encadrer ces pratiques par une formation à minima déterminée de façon consensuelle et non autoritaire avec les associations responsables. Des modèles existent déjà dans les pays voisins (Suisse, Allemagne, Angleterre etc.)

Pour conclure, nous pensons qu’il serait souhaitable, plutôt que de stigmatiser des praticiens sincères et dévoués pour la plupart, de créer un organisme d’évaluation des différentes pratiques, permettant de les intégrer à une démarche de santé globale au lieu de les rejeter.

Quoiqu’il en soit, comparés aux chiffres des victimes de la médecine, considérée dans certains pays comme une des principales causes de mortalité, les chiffres imputables aux médecines non conventionnelles restent totalement insignifiants. La chasse aux sorcières à laquelle nous assistons depuis la création de l’Adfi puis de la Miviludes et surtout depuis l’affaire du sang contaminé, ne serait-elle pas une façon de masquer les carences d’un système de santé qui a beaucoup de mal à se remettre en cause et à faire peau neuve.

Nous demandons la stricte application de la loi Kouchner de 2002 qui stipule que le libre consentement du patient est obligatoire et doit être éclairé de l’information complète de la part du médecin concernant les avantages et les risques du traitement.

Cessons de prendre les citoyens français pour des enfants. La grande majorité des Français sait parfaitement faire la part des choses dans ce domaine et les médecines non conventionnelles.

Nous approuvons l’existence en France d’une politique de vigilance à l’égard des possibles charlatans de tous bords, médecine non-conventionnelle comme la médecine conventionnelle, mais cette politique doit être scientifiquement fondée, rationnelle, démocratiquement juste, transparente, contradictoire, contestable (on doit pouvoir lui demander des comptes) et surtout dépourvue de conflit d’intérêt.

d) Chez nos voisins

Des exemples à l’étranger (Québec, Suisse (article de presse), Grande-Bretagne…) montrent que cela est possible de façon apaisée, constructive, dans le respect des droits de chacun.

A propos des Créatifs culturels :

- Et si les groupes stigmatisés n’étaient autres que ceux que l’on appelait dans un proche passé les hérétiques…

- Et ces hérétiques eux-mêmes des Créateurs de culture… engagés dans un nouveau paradigme…

Nous connaissons tous la phrase attribuée à Malraux selon laquelle « le 20ème siècle sera spirituel ou ne sera pas », autrement dit il devra se placer entre les mains du cœur ou il périra.

Or, depuis les années 1970 (correspondant étrangement à la date de la création de la première Adfi sur Rennes) nous constatons l’émergence d’un nombre croissant de citoyens qui se détournent du monde de l’Avoir au profit du monde de l’Etre.

Cette catégorie de population fut appelée, en 2000 suite à une étude sociologique américaine réalisée par le cabinet Hay, ‘les Créatifs Culturels’. Ils sont estimés à environ 30 % de la population des pays industrialisés, c’est le cas pour les USA et l’Europe bien que la France soit la lanterne rouge avec moins de 20 %.

Doit-on y voir l’impact des lobbies anti-sectes qui s’attaquent systématiquement aux créatifs culturels ?

Cette famille de citoyens n’est :

« ni à gauche, ni à droite, mais devant ».

Leur démarche fondamentale consiste à proposer des solutions nouvelles face à la recherche du pouvoir effréné, ayant conduit à notre déshumanisation et tous les scandales planétaires que nous connaissons et dont il serait trop long de faire la liste.

C’est une quête d’amour assimilée aux valeurs féminines qui consistent à apporter plus de cœur et d’unité dans notre société patriarcale. On y relève d’ailleurs 66 % de femmes.

Leurs valeurs se déclinent dans les domaines de l’alimentation saine, la santé naturelle, le développement durable, la protection de la nature et de la vie animale et bien sûr dans la recherche d’une autre spiritualité plus intimiste et emprunte d’une conscience planétaire qui se différencie des grandes religions dogmatiques.

C’est justement leur vision universelle, absente de dogmatisme qui les caractérise. Ce qui est bien l’antithèse des comportements sectaires !

Partout nous observons sur notre planète des mouvements pacifiques, sur le modèle Gandhien tels que les Indignés, partout des réseaux de contestations s’organisent face aux lobbies de la technocratie et du pouvoir de l’argent. Véritable manifestation des valeurs du Cœur planétaire.

Combien de temps notre pouvoir politique va-t-il et peut-il encore ignorer le tiers de sa population ?

Combien de temps notre pays financera-t-il encore cette guerre contre l’intelligence du cœur au service d’une vie plus respectueuse de l’humain ?

Nous avons perdu le sens de la FRATERNITE… qui nous a été enlevé par l’Unadfi, le CCMM et la Miviludes.

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