La face cachée de Jean-Pierre Brard

La face cachée de Jean-Pierre Brard

Selon la dépêche AFP du 8 juin, M. Brard a témoigné dans le procès qui est actuellement fait à l’Eglise de Scientologie.On peut s’étonner de la présence de M. Brard à la barre d’un tribunal pour témoigner contre un nouveau mouvement religieux.

En effet, la dépêche AFP fait mention de sa participation à 3 commissions parlementaires sur le sujet des « sectes » :

- 1995, première commission parlementaire qui va être à l’origine d’une « liste noire » source de nombreux cas de discrimination pour les membres des groupes ainsi mis au banc de la société. En 2005, M. Raffarin, alors Premier ministre, publiait une circulaire demandant l’abandon de cette liste « noire » ;

- 1999, M. Brard fait partie de la commission sur les « sectes et l’argent », son récent échec électoral à la mairie de Montreuil a permis de découvrir que 24 ans de gestion financière « à la Jean-Pierre Brard » sont venus à bout des finances de la ville de Montreuil. Selon le site Entre guillemets : « En proie à d’importantes difficultés financières, la ville de Montreuil vient d'être placée en réseau d'alerte par le préfet de Seine Saint-Denis. C'est l’un des voyants préalables à la mise sous tutelle d'une commune. Un second audit présenté par le cabinet Ernst & Young a confirmé les finances calamiteuses de la ville. » ;

- En 2001, M. Brard avait apporté son soutien inconditionnel à la loi « About-Picard » dont la rapporteuse, Mme Picard, est aujourd’hui présidente de l’Unadfi. Cette loi avait été condamnée unanimement par la communauté internationale(1).

- 2006, sous la présidence de l’actuel président de la Miviludes, M. Brard fait partie de la commission sur les « sectes et les enfants ». Cette dernière commission et les dépositions faites par les membres des différents ministères auditionnés ont permis de conclure que les « sectes » étaient un « non-probléme ».

Lors de cette commission, M. Leschi a affirmé les dangers que font courir ce genre de commissions parlementaires à des catégories entières de citoyens, et situé le trouble à l'ordre public dans le camp des associations et députés « anti-sectes ». S’appuyant sur des enquêtes précises sur le territoire national, et prenant les exemples des Témoins de Jéhovah et des juifs Hassidiques Loubavitch, M. Leschi a affirmé à plusieurs reprises que les prétendus problèmes avancés par les militants anti-sectes n'avaient pas de réalité visible sur le terrain.

M. Brard est aussi connu pour son interprétation particulière de la loi de 1905 qui a déjà été largement condamnée par les tribunaux. M. Baubérot a décerné la médaille d’or du grand bêtisier de la laïcité à M. Brard quand celui-ci a fait des descentes, en février 2005, dans des communautés évangéliques.

Voici un inventaire des principales affaires concernant M. Brard et la religion.

1 - L’ex maire de Montreuil condamné pour intolérance religieuse

Selon la dépêche de l’AFP du 18 décembre 2008, « l’ex-maire de Montreuil, Jean-Pierre Brard (apparenté PCF), a été condamné à 1.500 euros d’amende par le tribunal correctionnel de Bobigny pour avoir refusé, au nom de la défense de la laïcité, de laisser s’exprimer en 2006 une élue portant une croix. »

Le député le plus consulté sur ces questions de laïcité a été reconnu coupable de “refus du bénéfice d’un droit par chargé de mission de service public à raison de la religion” (discrimination réprimée par l’article 432-7 du code pénal), après une action engagée par Patricia Vayssière, élue du Mouvement national républicain (MNR, extrême droite) à Montreuil de 2001 à 2008. Il devra en outre lui verser 5 000 euros de dommages et intérêts.

La 14e chambre du tribunal considère que le député a fait “une confusion entre le principe de neutralité exigé dans les services publics et la non neutralité d’un conseil municipal où tout le monde doit pouvoir s’exprimer”.

Lors de la séance du conseil municipal du 8 novembre 2006 consacrée au budget, Mme Vayssière portait au cou une croix brillante d’environ 6 cm sur un pull noir. “Je prierai Mme Vayssière de faire disparaître toute forme d’exhibitionnisme religieux provocateur, qui est une violation de la laïcité”, avait dit M. Brard en privant ensuite l’élue de micro malgré ses protestations véhémentes.

Se présentant comme “laïc convaincu mais pas laïcard”, l’ex-maire avait expliqué le 20 novembre 2008 au tribunal avoir voulu “garantir la neutralité” de son assemblée. Il a invoqué “l’esprit des lois”, et notamment celle sur la laïcité de mars 2004 interdisant dans les écoles les signes religieux “ostensibles”.

Pour le procureur Rémi Chaise, qui avait requis sa condamnation à un stage de citoyenneté, l’élu “s’est laissé aller à donner à ses convictions personnelles une portée qu’elles ne pouvaient avoir au regard de la loi” et a privé sa concitoyenne de l’exercice de sa liberté religieuse.

2 - Juillet 2006 : interdiction d’une réunion d’évangélistes à Montreuil

Le 1er juillet 2006, c’est une réunion d’évangélisation qui est interdite par un arrêté municipal de M. Brard. L’affaire avait commencé au mois de juin par une distribution de tracts dans les rues de Montreuil. Une organisation évangélique, installée en France depuis 60 ans, distribuait des tracts y présentant le message de l’Évangile et enseignait aux enfants le respect dû aux autorités. Deux jours après cette distribution, l’ex-maire prenait des mesures et interdisait la réunion qui devait avoir lieu le 1er juillet.

3 - Février 2006 : descente dans les églises évangéliques de Montreuil

Le 6 février 2006, M. Brard faisait irruption, durant le service religieux, dans une paroisse évangélique de la ville de Montreuil. A l’époque, l’ex-maire avait déclaré qu’il ne s’agissait que d’un contrôle de sécurité.

L’affaire avait scandalisé la Fédération protestante et M. De Clermont déclarait « le protestantisme évangélique et l'islam sont aujourd'hui victimes de la même volonté d'un certain nombre de responsables politiques d'avoir en face d'eux du religieusement correct. Le protestantisme apprécie d'être dans un pays où la liberté des cultes est globalement respectée, mais des menaces pèsent aujourd'hui ponctuellement sur cette liberté ».

M. Baubérot écrivait sur son blog concernant cette affaire : « Depuis le maréchal de Mac-Mahon et la crise du 16 mai sous la troisième République c'est, à ma connaissance, la première fois en France que des cultes sont ainsi troublés par un représentant de la puissance publique. Et les Haïtiens qui ont dû arrêter de prier ont déclaré que cela leur rappelait, de façon douloureuse, des brimades qu'ils avaient subies à Haïti, alors qu'ils croyaient pouvoir, en France, être à l'abri grâce aux règles de la démocratie. »

4 - Condamnation le 1er juillet 2005 par le TA de Cergy-Pontoise

La Sarl Jasmeen avait organisé les 3 et 10 octobre 2004 à l’Espace Royal de Montreuil un défilé afin de présenter sa collection de tenues à destination des femmes musulmanes.

L’ex-maire avait alors pris un arrêté municipal le 29 septembre 2004 pour empêcher la tenue de ce défilé.

Le 1er juillet 2005, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise avait annulé l’arrêté municipal de M. Brard interdisant le défilé de « prêt-à-porter des femmes musulmanes » organisé par la Sarl Jasmeen. En plus de cette annulation, M. Brard avait été condamné au versement de 750 euros au titre des frais exposés par cette société.

5 - 1er juillet 2004 : Condamnation pour diffamation envers le mouvement du Mandarom

Journal de 19 heures du 5 septembre 2001 - plainte en justice déposée concernant les propos diffamatoires de M. Brard sur l'argent du Mandarom.

Amnistie (loi du 6 août 2002), la cour d’appel de Paris renvoie l'affaire en correctionnelle
Le 19 février 2004, le tribunal de grande instance de Paris condamne le député Jean-Pierre Brard en diffamation : 1 € symbolique + 1500 € pour frais de procédure.

Jean Pierre Brard fait appel et se désiste de son appel le 1er juillet 2004. Ainsi, le jugement est devenu définitif : condamnation pour diffamation, à verser 1 € de dommages et intérêts + 1 500 € pour frais de procédure.

6 - 18 décembre 2002 : Condamnation pour diffamation envers les Témoins de Jéhovah

La cour d’appel de Versailles a condamné le 18 décembre 2002 pour diffamation Jean-Pierre Brard, ancien vice-président de la « commission d’enquête parlementaire sur les sectes ».

Le député-maire de Montreuil et le directeur de publication du mensuel qui avait publié ses déclarations ont été condamnés à verser plus de 4 000 euros à la fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France au titre des dommages intérêts et des frais de justice.

Dans son arrêt, la cour d’appel a estimé que « le bénéfice de la bonne foi ne saurait être valablement accordé à Jean-Pierre Brard qui, outre l’absence de mesure dans l’expression, n’a cherché à aucun moment à s’en tenir de près aux conclusions des rapports d’enquête.

(1) Extraits du rapport 2001 de la Fédération Internationale d'Helsinki

Déclaration de 50 Parlementaires du Conseil de l'Europe

Recommandation 1412 du Conseil de l'Europe

Résolution : 62/154 « La lutte contre la diffamation des religions »

Washington exprime sa préoccupation

Sommaire des enquête

CAPLC -

CAP pour la Liberté de Conscience - Liberté de Religion - Liberté de Conviction


	ENQUÊTES CAP Liberté de Conscience - juin 2009
	La face cachée de Jean-Pierre Brard Selon la dépêche AFP du 8 juin, M. Brard a témoigné dans le procès qui est actuellement fait à l’Eglise de Scientologie.On peut s’étonner de la présence de M. Brard à la barre d’un tribunal pour témoigner contre un nouveau mouvement religieux. En effet, la dépêche AFP fait mention de sa participation à 3 commissions parlementaires sur le sujet des « sectes » : - 1995, première commission parlementaire qui va être à l’origine d’une « liste noire » source de nombreux cas de discrimination pour les membres des groupes ainsi mis au banc de la société. En 2005, M. Raffarin, alors Premier ministre, publiait une circulaire demandant l’abandon de cette liste « noire » ; - 1999, M. Brard fait partie de la commission sur les « sectes et l’argent », son récent échec électoral à la mairie de Montreuil a permis de découvrir que 24 ans de gestion financière « à la Jean-Pierre Brard » sont venus à bout des finances de la ville de Montreuil. Selon le site Entre guillemets : « En proie à d’importantes difficultés financières, la ville de Montreuil vient d'être placée en réseau d'alerte par le préfet de Seine Saint-Denis. C'est l’un des voyants préalables à la mise sous tutelle d'une commune. Un second audit présenté par le cabinet Ernst & Young a confirmé les finances calamiteuses de la ville. » ; - En 2001, M. Brard avait apporté son soutien inconditionnel à la loi « About-Picard » dont la rapporteuse, Mme Picard, est aujourd’hui présidente de l’Unadfi. Cette loi avait été condamnée unanimement par la communauté internationale(1). - 2006, sous la présidence de l’actuel président de la Miviludes, M. Brard fait partie de la commission sur les « sectes et les enfants ». Cette dernière commission et les dépositions faites par les membres des différents ministères auditionnés ont permis de conclure que les « sectes » étaient un « non-probléme ». Lors de cette commission, M. Leschi a affirmé les dangers que font courir ce genre de commissions parlementaires à des catégories entières de citoyens, et situé le trouble à l'ordre public dans le camp des associations et députés « anti-sectes ». S’appuyant sur des enquêtes précises sur le territoire national, et prenant les exemples des Témoins de Jéhovah et des juifs Hassidiques Loubavitch, M. Leschi a affirmé à plusieurs reprises que les prétendus problèmes avancés par les militants anti-sectes n'avaient pas de réalité visible sur le terrain. M. Brard est aussi connu pour son interprétation particulière de la loi de 1905 qui a déjà été largement condamnée par les tribunaux. M. Baubérot a décerné la médaille d’or du grand bêtisier de la laïcité à M. Brard quand celui-ci a fait des descentes, en février 2005, dans des communautés évangéliques. Voici un inventaire des principales affaires concernant M. Brard et la religion. 1 - L’ex maire de Montreuil condamné pour intolérance religieuse Selon la dépêche de l’AFP du 18 décembre 2008, « l’ex-maire de Montreuil, Jean-Pierre Brard (apparenté PCF), a été condamné à 1.500 euros d’amende par le tribunal correctionnel de Bobigny pour avoir refusé, au nom de la défense de la laïcité, de laisser s’exprimer en 2006 une élue portant une croix. » Le député le plus consulté sur ces questions de laïcité a été reconnu coupable de “refus du bénéfice d’un droit par chargé de mission de service public à raison de la religion” (discrimination réprimée par l’article 432-7 du code pénal), après une action engagée par Patricia Vayssière, élue du Mouvement national républicain (MNR, extrême droite) à Montreuil de 2001 à 2008. Il devra en outre lui verser 5 000 euros de dommages et intérêts. La 14e chambre du tribunal considère que le député a fait “une confusion entre le principe de neutralité exigé dans les services publics et la non neutralité d’un conseil municipal où tout le monde doit pouvoir s’exprimer”. Lors de la séance du conseil municipal du 8 novembre 2006 consacrée au budget, Mme Vayssière portait au cou une croix brillante d’environ 6 cm sur un pull noir. “Je prierai Mme Vayssière de faire disparaître toute forme d’exhibitionnisme religieux provocateur, qui est une violation de la laïcité”, avait dit M. Brard en privant ensuite l’élue de micro malgré ses protestations véhémentes. Se présentant comme “laïc convaincu mais pas laïcard”, l’ex-maire avait expliqué le 20 novembre 2008 au tribunal avoir voulu “garantir la neutralité” de son assemblée. Il a invoqué “l’esprit des lois”, et notamment celle sur la laïcité de mars 2004 interdisant dans les écoles les signes religieux “ostensibles”. Pour le procureur Rémi Chaise, qui avait requis sa condamnation à un stage de citoyenneté, l’élu “s’est laissé aller à donner à ses convictions personnelles une portée qu’elles ne pouvaient avoir au regard de la loi” et a privé sa concitoyenne de l’exercice de sa liberté religieuse. 2 - Juillet 2006 : interdiction d’une réunion d’évangélistes à Montreuil Le 1er juillet 2006, c’est une réunion d’évangélisation qui est interdite par un arrêté municipal de M. Brard. L’affaire avait commencé au mois de juin par une distribution de tracts dans les rues de Montreuil. Une organisation évangélique, installée en France depuis 60 ans, distribuait des tracts y présentant le message de l’Évangile et enseignait aux enfants le respect dû aux autorités. Deux jours après cette distribution, l’ex-maire prenait des mesures et interdisait la réunion qui devait avoir lieu le 1er juillet. 3 - Février 2006 : descente dans les églises évangéliques de Montreuil Le 6 février 2006, M. Brard faisait irruption, durant le service religieux, dans une paroisse évangélique de la ville de Montreuil. A l’époque, l’ex-maire avait déclaré qu’il ne s’agissait que d’un contrôle de sécurité. L’affaire avait scandalisé la Fédération protestante et M. De Clermont déclarait « le protestantisme évangélique et l'islam sont aujourd'hui victimes de la même volonté d'un certain nombre de responsables politiques d'avoir en face d'eux du religieusement correct. Le protestantisme apprécie d'être dans un pays où la liberté des cultes est globalement respectée, mais des menaces pèsent aujourd'hui ponctuellement sur cette liberté ». M. Baubérot écrivait sur son blog concernant cette affaire : « Depuis le maréchal de Mac-Mahon et la crise du 16 mai sous la troisième République c'est, à ma connaissance, la première fois en France que des cultes sont ainsi troublés par un représentant de la puissance publique. Et les Haïtiens qui ont dû arrêter de prier ont déclaré que cela leur rappelait, de façon douloureuse, des brimades qu'ils avaient subies à Haïti, alors qu'ils croyaient pouvoir, en France, être à l'abri grâce aux règles de la démocratie. » 4 - Condamnation le 1er juillet 2005 par le TA de Cergy-Pontoise La Sarl Jasmeen avait organisé les 3 et 10 octobre 2004 à l’Espace Royal de Montreuil un défilé afin de présenter sa collection de tenues à destination des femmes musulmanes. L’ex-maire avait alors pris un arrêté municipal le 29 septembre 2004 pour empêcher la tenue de ce défilé. Le 1er juillet 2005, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise avait annulé l’arrêté municipal de M. Brard interdisant le défilé de « prêt-à-porter des femmes musulmanes » organisé par la Sarl Jasmeen. En plus de cette annulation, M. Brard avait été condamné au versement de 750 euros au titre des frais exposés par cette société. 5 - 1er juillet 2004 : Condamnation pour diffamation envers le mouvement du Mandarom Journal de 19 heures du 5 septembre 2001 - plainte en justice déposée concernant les propos diffamatoires de M. Brard sur l'argent du Mandarom. Amnistie (loi du 6 août 2002), la cour d’appel de Paris renvoie l'affaire en correctionnelle Le 19 février 2004, le tribunal de grande instance de Paris condamne le député Jean-Pierre Brard en diffamation : 1 € symbolique + 1500 € pour frais de procédure. Jean Pierre Brard fait appel et se désiste de son appel le 1er juillet 2004. Ainsi, le jugement est devenu définitif : condamnation pour diffamation, à verser 1 € de dommages et intérêts + 1 500 € pour frais de procédure. 6 - 18 décembre 2002 : Condamnation pour diffamation envers les Témoins de Jéhovah La cour d’appel de Versailles a condamné le 18 décembre 2002 pour diffamation Jean-Pierre Brard, ancien vice-président de la « commission d’enquête parlementaire sur les sectes ». Le député-maire de Montreuil et le directeur de publication du mensuel qui avait publié ses déclarations ont été condamnés à verser plus de 4 000 euros à la fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France au titre des dommages intérêts et des frais de justice. Dans son arrêt, la cour d’appel a estimé que « le bénéfice de la bonne foi ne saurait être valablement accordé à Jean-Pierre Brard qui, outre l’absence de mesure dans l’expression, n’a cherché à aucun moment à s’en tenir de près aux conclusions des rapports d’enquête. (1) Extraits du rapport 2001 de la Fédération Internationale d'Helsinki Déclaration de 50 Parlementaires du Conseil de l'Europe Recommandation 1412 du Conseil de l'Europe Résolution : 62/154 « La lutte contre la diffamation des religions » Washington exprime sa préoccupation Sommaire des enquête CAPLC - CAP pour la Liberté de Conscience - Liberté de Religion - Liberté de Conviction